Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA ROSE GINESTRA
Numéro de dépôt :
1532025
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/1998
Présentation de la marque DOMAINE LA ROSE GINESTRA
Déposée le 19 février 1988 par JUGLA Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA ROSE GINESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LA ROSE GINESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROSE GINESTRA est expirée depuis le 19 février 1998.
JUGLA Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46